Le rapport de l'Enquête indépendante sur les abus sexuels envers les enfants, Section 1 et Section 2 parties A à J (accessible)

Mis à jour le 9 juin 2023

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Le rapport de l’enquête indépendante sur les abus sexuels sur enfants

octobre 2022

HC720

Un rapport de la commission d'enquête Professeur Alexis Jay OBE

Professeur Sir Malcolm Evans KCMG OBE Ivor Frank

Drusilla Sharpling CBE

Présenté au Parlement conformément à l'article 26 de la loi sur les enquêtes de 2005

Ordonné par la Chambre des communes pour être imprimé le 20 octobre 2022

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ISBN 978-1-5286-3653-7 E02778684 10/22

Imprimé sur du papier contenant au minimum 40 % de fibres recyclées.

Imprimé au Royaume-Uni par HH Associates Ltd. au nom du contrôleur du bureau de papeterie de Sa Majesté.

Conformément à mes obligations statutaires, j'ai remis une copie de ce rapport au ministre de l'Intérieur. Il s'appuie sur l'ensemble des travaux de l'Enquête et formule d'importantes recommandations pour protéger les générations futures d'enfants contre les abus sexuels.

Je tiens à exprimer ma sincère appréciation pour le professionnalisme et l'engagement dont a fait preuve tout le personnel associé à l'enquête.

Je tiens en particulier à remercier mes collègues membres du Groupe – le professeur Sir Malcolm Evans KCMG OBE, Ivor Frank et Drusilla Sharpling CBE – pour l'aide inestimable qu'ils m'ont apportée dans mon rôle de président. Je remercie également John O'Brien, Brian Altman KC et Martin Smith, respectivement secrétaire, avocat principal et avocat de l'enquête, pour les conseils et les orientations qu'ils ont donnés à la commission tout au long des travaux de l'enquête.

Par-dessus tout, je tiens à rendre hommage aux milliers de victimes et de survivants qui se sont manifestés et ont fait part à la Commission d'enquête des mauvais traitements qu'ils ont subis. En tant que président, j’ai été témoin du courage et de la bravoure de tant de personnes qui ont parlé franchement des actes choquants perpétrés à leur encontre. J'exhorte le gouvernement britannique, le gouvernement gallois et toutes les autres institutions concernées à mettre rapidement en œuvre les recommandations de l'enquête, qui visent à protéger les enfants contre les abus sexuels à l'avenir.

Professeur Alexis Jay OBE

Ce rapport est le dernier rapport statutaire publié par l'Enquête indépendante sur les abus sexuels envers les enfants (l'Enquête). Conformément aux termes de référence, il présente les principales conclusions sur la mesure dans laquelle les institutions étatiques et non étatiques ont manqué à leur devoir de protection des enfants contre les abus et l'exploitation sexuels et formule des recommandations en vue de réformes. Il s'appuie sur les 15 enquêtes de l'enquête et 19 rapports d'enquête connexes, le rapport intérimaire de l'enquête indépendante sur les abus sexuels envers les enfants et 41 autres rapports et publications d'enquête. L'enquête a formulé 20 recommandations dans ce rapport. Ces recommandations finales complètent les 87 recommandations contenues dans les rapports d'enquête précédemment publiés (dont six qui ont été retraitées).